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Conseil communal du 12 mai : ordre du jour

Le Conseil communal du 12 mai 2021 se tiendra en visioconférence, à partir de 20h.

Cette visioconférence sera diffusée sur le site internet de la Ville de Lessines. (Lien disponible le jour du Conseil)

En séance publique

SECRÉTARIAT COMMUNAL

1.    Décision de l'autorité de tutelle - Communication

RECETTES ET FINANCES

2.    Comptes communaux pour l'exercice 2020 - Approbation
3.    Modifications budgétaires n°1 de l'exercice 2021 - Approbation
4.    Rapport établi en application de l'article L1124-40§4 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation - Communication

OCTROIS DE SUBVENTION

5.    Octroi d’un subside à l’ASBL « Ami…l’pattes » pour l’année 2021 - Décision
6.    Octroi d’un subside à l’ASBL « Contrat Rivière Dendre » pour l’année 2021 - Décision

FABRIQUES D’EGLISE

7.    Compte 2020 de la Fabrique d’église Saints Gervais & Protais à Bois-de-Lessines - Approbation
8.    Compte 2020 de la Fabrique d’église Saint-Martin à Deux-Acren - Approbation
9.    Compte 2020 de la Fabrique d’église Saint-Roch à Lessines – Approbation
10.     Compte 2020 de la Fabrique d’église Saint-Léger à Wannebecq – Approbation
11.    Modification budgétaire 2021 n°1 de la Fabrique d’église Saint-Roch à Lessines – Approbation

JURIDIQUE

12.    Dotation 2021 de la Zone de secours de Wallonie Picarde - Arrêté du Ministre de l'Intérieur du 30 mars 2021 - Autorisation d'ester en justice - Décision
13.     Statuts des grades légaux – Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 31 mars 2021 – Autorisation d’ester en justice – Décision

MARCHÉS PUBLICS

14.    3P-945 - Concession de tourisme fluvial du 30 octobre 2006 relative à la halte nautique de Lessines - Avenant n° 1 – Approbation
15.    3P-1893 - Marché de travaux – Connexion de l’Hôpital Notre-Dame à la Rose dans la Ville - Voies et moyens – Décision
16.    3P-1943 - Acquisition d'un bras faucheuse - Choix et conditions du marché – Voies et moyens – Décision
17.    3P-1965 - Services postaux - Centrale de marché de la Province de Hainaut – Adhésion

ENSEIGNEMENT 

18.    Appels aux candidats directeurs (rices) d’école. Décisions.

AFFAIRES SOCIALES

19.    Service citoyen – Adhésion
20.      Renouvellement d'agrément pour le centre de vacances - Décision
21.     Stages de vacances – Tarif - Décision

INTERCOMMUNALES ET ASBL

22.    Assemblée générale d'IDETA - Approbation de l'ordre du jour - Décision
23.    Assemblée générale d'IMIO - Approbation de l'ordre du jour - Décision
24.    Assemblée générale d'IPALLE - Approbation de l'ordre du jour - Décision
25.     Assemblée générale du TMVW - Approbation de l’ordre du jour - Décision
26.    Assemblée générale de l'UVCW - Approbation de l'ordre du jour - Décision

DIVERS

27.    Points complémentaires éventuels
28.    Questions posées par les Conseillers

Huis clos

JURIDIQUE

29.    Taxes 2012 à 2015 sur immeuble inoccupé - Jugements rendus le 9 mars 2021 par le tribunal de première instance du Hainaut – Autorisation d'ester en justice – Décision

PERSONNEL

30.    Demande de mise à la retraite d’une Cheffe de service administratif définitive - Décision 
31.     Mise à la pension d’un agent technique définitif – Communication

ENSEIGNEMENT

32.    Classement provisoire des enseignants prioritaires dans l'enseignement communal – Ratification
33.    Démission d'un directeur stagiaire dans l'enseignement fondamental – Ratification
34.    Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice maternelle - Décision
35.    Mise en disponibilité pour cause de maladie d'un maitre de religion islamique – Décision
36.    Octroi d’une interruption de carrière à mi-temps à une institutrice maternelle définitive, dans le cadre du congé pour assistance médicale – Ratification
37.    Octroi d'une mise en disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite à 1/4 temps d’une maîtresse de morale définitive – Décision
38.    Désignation d'une institutrice maternelle intérimaire à mi-temps - Ratification
39.    Désignation d'une institutrice maternelle intérimaire à temps partiel (12/26e) - Ratification
40.    Désignation d'une institutrice maternelle intérimaire à temps partiel (1/26) - Ratification
41.    Désignation d'une institutrice primaire intérimaire à temps partiel 16/24e en titre de pénurie non listé - Ratification
42.    Désignation d'une institutrice primaire en immersion (NL) à titre définitif, à temps partiel 14/24e - Décision
43.    Désignation d'une institutrice primaire à titre définitif, à mi-temps - Décision
44.    Désignation d'une institutrice primaire à titre définitif, à mi-temps - Décision
45.    Désignation d'une institutrice primaire en immersion (NL) à titre définitif, à mi-temps - Décision
46.    Désignation d'une institutrice primaire intérimaire à mi-temps - Ratification
47.    Désignation d'une institutrice primaire intérimaire à mi-temps en titre suffisant - Ratification
48.    Désignation d'une institutrice primaire intérimaire à temps partiel 8/24e – Ratification
49.    Augmentation d'attributions d'une chargée de cours à l'école de promotion sociale, année scolaire 2020-2021 – Ratification
50.    Désignation d'une chargée de cours technique de diététique au degré supérieur, à titre définitif à temps partiel - Décision 
51.    Désignation d'une chargée de cours technique de service social au degré supérieur à titre définitif à temps partiel - Décision 
52.    Désignation d'une chargée de cours de français au degré inférieur à titre définitif à temps partiel - Décision 
53.    Désignation d'une chargée de cours généraux d'italien au degré inférieur à titre définitif à temps partiel - Décision 

SECRETARIAT COMMUNAL

54.    Désignation des représentants de la Ville de Lessines au sein de l’ASBL « Actions de Développement Local » - Décision
55.    Désignation des représentants de la Ville de Lessines au sein de l’ASBL « Coupole sportive » -Décision
56.    Désignation des représentants dans le Conseil consultatif des Aînés - Décision
57.    Désignation des représentants dans le Conseil consultatif du sport - Décision
58.    Procès-verbal de la séance du 1er avril 2021 - Approbation