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Conseil communal du 14 octobre : ordre du jour

Le Conseil communal du 14 octobre 2021 se tiendra à 20 heures en la salle des fêtes de la Maison de Repos et Soins du CPAS, rue des 4 Fils Aymon, 17 à Lessines.

Mesures sanitaires : le port du masque sera obligatoire

En séance publique

SECRÉTARIAT COMMUNAL

1.    Démission d'un membre du Conseil communal - Communication
2.    Installation d’un Conseiller communal suppléant en qualité de Conseiller communal effectif
3.    Déclaration d'apparentement d'un Conseiller communal suppléant suite à son installation comme Conseiller communal effectif

RECETTES ET FINANCES

4.    Modifications budgétaires n°2 ses services ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2021 - Approbation
5.    Modifications budgétaires n°2 des services ordinaire et extraordinaire du CPAS. Approbation.
6.    Constitution d'un fonds de réserve extraordinaire sur l'exercice 2021 par la réaffectation de l'indemnité de réparation "calamité naturelle publique de juin 2016"
7.    Travaux d'égouttage à Lessines, Grand'Rue - Souscription de parts IPALLE - Décision
8.    Octroi d'un subside exceptionnel en faveur de l'ADL - Décision
9.    Applications de l'article 60 du RGCC (2)
10.  Fabriques d'Église - Budgets – Approbation (4)

URBANISME

11.    Modifications de voirie (2)

  • Création d’un accotement à 7866 Bois-de-Lessines, Rue de la Loge, au droit de la parcelle cadastrée section C n° 186A. Décision.
  • Création d’un accotement à 7866 Bois-de-Lessines, Rue d'Horlebaix, au droit de la parcelle cadastrée LESSINES Division 3 Section n° 595 n. Décision.

ENERGIE

12.    POLLEC 2021 - Projets communaux - Candidature - Approbation

MARCHÉS PUBLICS

13.    3P- 656 - PCA Dendre Sud - Marché d'assistance pour la mise en place d'un partenariat visant au développement du pôle central du nouveau quartier Dendre-Sud à Lessines - Voies et moyens - Décision
14.    3P-1706 - Assistance pour la réalisation des analyses de risques incendie dans les différents bâtiments communaux - Choix et conditions du marché - Décision
15.    3P-2001 - Renouvellement du gestionnaire de réseaux de distribution de gaz et d’électricité sur le territoire communal - Appel à candidature – Choix et conditions du marché - Décision
16.    3P-2021 - Fourniture, installation, entretien et maintenance de deux chaudières aux granulés de bois pour l'école communale de Bois-de-Lessines en remplacement des chaudières actuelles - Choix et conditions du marché - Voies et moyens - Décision
17.    3P-2024 - Travaux de réfection et d'entretien de voiries - Choix et conditions du marché - Voies et moyens - Décision
18.    3P-2034 - Prélèvement d'échantillons et essais en laboratoire pour revêtements hydrocarbonés, en béton de ciment et les matériaux s'y rapportant (2022-2025) - Choix et conditions du marché - Décision
19.    3P-2038 - Acquisition et maintenance d'un nouveau central téléphonique - Choix et conditions du marché - Voies et moyens - Décision

TRAVAUX - TECHNIQUE

20.    Règlement complémentaire de police – Réservation d’un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite et abrogation de l’interdiction de stationner – Avenue de l’Abattoir 4, à 7860 Lessines - Approbation

ENSEIGNEMENT

21.    Évolution de la population scolaire - Communication

AFFAIRES SOCIALES

22.    Crèche - ROI & Contrat d'accueil - Modifications

SECRÉTARIAT COMMUNAL

23.    Points complémentaires éventuels
24.    Questions posées par les Conseillers

Huis clos

ENSEIGNEMENT

25.    Désignations d'enseignants dans le fondamental (29)
26.    Augmentation d'attributions d'une maitresse de religion protestante temporaire à temps partiel - Ratification
27.    Désignation de personnel APE dans l'enseignement fondamental (6)
28.    Octroi de congé ou d'interruptions de carrière à des enseignants (7)
29.    Demandes de mise en disponibilité d'enseignants (3)
30.    Désignations dans l'enseignement de promotion sociale (19)

DIRECTEUR GÉNÉRAL

31.    Procès-verbal de la séance du 2 septembre 2021 - Approbation