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Conseil communal du 1er avril : ordre du jour

Le Conseil communal du 1er avril 2021 se tiendra en visioconférence, à partir de 20h.

Cette visioconférence sera diffusée sur le site internet de la Ville de Lessines. (Lien disponible le jour du Conseil)

Séance publique

SECRÉTARIAT COMMUNAL

  1. Décisions de l'autorité de tutelle. Communication.
  2. Démission d'un représentant de la Ville de plusieurs institutions. Prise d'acte.
  3. Démission d'un membre du Conseil de l'Action Sociale. Prise d'acte.
  4. Désignation d'un membre du Conseil de l'Action Sociale. Décision.

RECETTES ET FINANCES

  1. Situation de la caisse communale pour les périodes du 01/01/2020 au 30/09/2020 et du 01/01/2020 au 31/12/2020. Communication.
  2. Constitution d'un fonds de réserve extraordinaire sur l'exercice 2021 par la réaffectation de trésorerie disponible dans le cadre des travaux d'évacuation de déchets du dépôt communal rue Magritte. Décision.
  3. Constitution d'un fonds de réserve extraordinaire sur l'exercice 2021 par la réaffectation de trésorerie disponible dans le cadre du plan piscine (Désignation d'un auteur de projet - 3P-1189). Décision.
  4. Constitution d'un fonds de réserve extraordinaire sur l'exercice 2021 par la réaffectation de trésorerie disponible dans le cadre du raccordement d'équipements LED à la Porte Avau (3P-1247). Décision.
  5. Constitution d'un fonds de réserve extraordinaire sur l'exercice 2021 par la réaffectation de trésorerie disponible dans le cadre des travaux de réfection et d'entretien des voiries (3P-1451). Décision.
  6. Allègement de la fiscalité locale 2021 et compensations fiscales. Seconde circulaire du 25 février 2021. Approbation.
  7. ASBL Coupole Sportive Lessines. Contrat de gestion. Avenant. Approbation.
  8. RCASL. Budget 2021. Approbation.
  9. RCASL. Convention de subsides de prix. Approbation.
  10. Région wallonne c/ Ville de Lessines (taxes sur l'exploitation de carrières 2017 à 2019). Autorisation d'ester en justice. Décision.
  11. Octroi de subside à la Ville d’Ath dans le cadre du projet supracommunalité Val de Dendre. Décision.
  12. Application de l'article 60 du RGCC. Cession d'un droit d'emphytéose à la RCASL sur les installations synthétiques situées à Deux-Acren, rue de l'Ordre. Rectification du droit à la déduction de la TVA. Ratification.
  13. Application de l'article 60 du RGCC. 3P-913 - Aménagement de l'hypercentre. Remplacement d’un arbre. Ratification. 
  14. Application de l'article 60 du RGCC. Litige avec un auteur de projet. Ratification. 

MARCHÉS PUBLICS

  1. 3P-1268 - Acquisition de bois et de matériel pour l'entretien et le fonctionnement des bâtiments. Marché à commandes (2018-2022). Poutres pour les bancs publics. Voies et moyens 2021. Décision.
  2. 3P-1627 - Eclairage public. Projet E-LUMIN. Remplacement de 270 points lumineux. Voies et moyens. Décision.
  3. 3P-1726 - Café-théâtre et salle de concert du Moulin Williame. Désignation d’un auteur de projet pour l'étude et le suivi de l'exécution des travaux de rénovation et d’extension. Dédommagement des experts. Voies et moyens. Décision.
  4. 3P-1800 - Acquisition de peinture routière 2020-2021. Voies et Moyens. Décision.
  5. 3p-1905 - Acquisition de matériel interactif pour les écoles communales. Choix et conditions du marché. Voies et moyens. Décision.
  6. 3P-1952 - Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des pensions. Service social collectif. Communication.

URBANISME

  1. Modification de la voirie pour création d’un accotement à 7861 Wannebecq, Marais de Wannebecq, au droit de la parcelle cadastrée Section C216N2. Décision.
  2. Modification de la voirie pour la création d’un accotement à 7866 Bois-de-Lessines, Rue de la Loge, au droit de la parcelle cadastrée LESSINES Division 3 Section C n° 261 B. Décision.
  3. Modification de la voirie pour création d’un accotement à 7866 Bois-de-Lessines, Rue Notre Dame, au droit de la parcelle cadastrée Section A 261L. Décision.
  4. Modification de la voirie pour création d’un accotement à 7866 Bois-de-Lessines, Rue Notre Dame, au droit de la parcelle cadastrée Section A 261M. Décision.
  5. Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et la Mobilité. Rapport annuel 2020. Demande de subvention. Ratification.

TRAVAUX - TECHNIQUE

  1. Sinistre du lundi 15 février 2021. Effondrement partiel d'une habitation à Lessines, rue Tramasure, 48. Mesures urgentes afin de permettre la sécurité publique. Ratification.
  2. Site de l’ancien moulin Williame à Lessines. Aménagement d’un café-théâtre et construction d’une salle de concert. Protocole d’accord pour l’étude archéologique d’un vestige de l’enceinte médiévale. Approbation.

MOBILITE

  1. Arrêté ministériel limitant la vitesse à 70km/h et 50km/h le long de la route régionale N56c dans la traversée de Lessines. Approbation.

AFFAIRES SOCIALES

  1. PCS. Rapport d'activités et rapport financier. Approbation.
  2. ATL. Renouvellement du programme CLE. Approbation.

BIEN-ÊTRE ANIMAL

  1. Conseil consultatif du bien-être de la personne animale. Règlement. Approbation.

SECRÉTARIAT COMMUNAL

  1. Points complémentaires éventuels.
  2. Questions éventuelles posées par les Conseillers.

Huis clos

ENSEIGNEMENT

  1. Désignation d'un représentant de la Ville au sein des Commissions paritaires locales des écoles de l’enseignement fondamental communal et de l’Ecole communale d’Enseignement de Promotion sociale. Décision.
  2. Mise à la pension d’une directrice définitive à l’Ecole communale d'Enseignement de Promotion sociale. Décision.
  3. Demande de disponibilité à temps plein précédant la pension de retraite d’une institutrice maternelle définitive. Décision.
  4. Demande de disponibilité à temps plein précédant la pension de retraite d’une institutrice primaire définitive. Décision.
  5. Création de trois emplois à mi-temps et de 2 périodes de psychomotricité dans l'enseignement maternel. Ratification.
  6. Réorganisation d'attributions d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire suite à la création d'emplois dans l'enseignement maternel. Ratification.
  7. Réorganisation d'attributions d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire suite à la création d'emplois dans l'enseignement maternel. Ratification.
  8. Réorganisation d'attributions d'un instituteur temporaire suite à la création d'emplois dans l'enseignement maternel. Ratification.
  9. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire à temps partiel (18/26e). Ratification.
  10. Désignation d'une institutrice maternelle intérimaire en immersion à mi-temps (13/26e) en titre suffisant. Ratification.
  11. Désignation d'une institutrice maternelle intérimaire à temps partiel (12/26). Ratification.
  12. Désignation d'une institutrice maternelle intérimaire à temps partiel (1/26). Ratification.
  13. Désignation d'une institutrice primaire intérimaire à temps partiel (8/24) en titre suffisant. Ratification.

SECRÉTARIAT COMMUNAL

  1. Procès-verbal de la réunion conjointe Ville-CPAS du 25 février 2021. Approbation.
  2. Procès-verbal de la séance du 25 février 2021. Approbation.
  3. Modification de délibération. Décision.