Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Vous êtes ici : Accueil / Ma ville / Vie politique / Conseil communal / Ordres du jour / Conseil communal du 2 septembre : ordre du jour
Actions sur le document

Conseil communal du 2 septembre : ordre du jour

Le Conseil communal du 2 septembre 2021 se tiendra en visioconférence, à partir de 20h.

Cette visioconférence sera diffusée sur le site internet de la Ville de Lessines. (Lien disponible le jour du Conseil)

En séance publique

SECRÉTARIAT COMMUNAL

1.    Décisions de l'autorité de tutelle - Communications
2.    Déclaration d'apparentement d'un Conseiller communal suppléant suite à son installation comme Conseiller communal effectif
3.    Rapport des rémunérations des mandataires communaux pour l’exercice 2020 - Communication
4.    AIS Val de Dendre - Rapport d'activités pour l'année 2020 - Communication

RECETTES ET FINANCES

5.    Fabriques d'Eglise

5.1.    Octroi du solde des 10% prélevés du budget 2021 de la Fabrique d’église Saint-Pierre de Lessines - Approbation
5.2.    Octroi du solde des 10% prélevés du budget 2021 de la Fabrique d’église Saint-Martin de Deux-Acren - Approbation

6.    Octrois de subsides

6.1.    Octroi d’un subside à l’ASBL « Fêtes Historiques du Festin 1583 » pour la promotion du patrimoine touristique de la Ville - Exercice 2021 - Décision
6.2.    Octroi d’un subside à l’ASBL « Lessines Inter » - Exercice 2021 - Décision
6.3.    Octroi de subsides aux mouvements de jeunes ('Unité scoute de Lessines' & 'Guides de Lessines') - Exercice 2021 - Décision
6.4.    Octroi d'un subside à l’ASBL « Le Cerceau » pour les personnes handicapées - Exercice 2021 - Décision

7.    Ipalle - Augmentation de capital - Recyparcs - Décision
8.    Plan d'Investissement Communal 2013-2016. Décompte final. Réaffectation de la trésorerie

JURIDIQUE

9.    HNDR - FEDER - Expropriation concernant l'immeuble situé à 7860 Lessines, Grand' Rue 45 - Désignation du Comité d'acquisition d'immeubles - Paiement d'une provision - Voies et moyens - Décision
10.    Règlement-taxe du 24 octobre 2019 sur les commerces de nuit - Région wallonne c/ Ville de Lessines - Arrêt du Conseil d'Etat n° 251.180 du 30 juin 2021 - Communication

ENVIRONNEMENT

11.    Conclusions de conventions pour la collecte de textiles ménagers

11.1.    Conclusion d'une convention avec l'asbl Ressourcerie Le Carré pour la collecte des textiles ménagers. Approbation
11.2.    Conclusion d'une convention avec l'asbl les Petits Riens pour la collecte des textiles ménagers. Approbation
11.3.    Conclusion d'une convention avec l'asbl TERRE pour la collecte des textiles ménagers. Approbation

ENERGIE

12.    Pollec 2020 - Projet d'investissement - Approbation de la convention avec IPALLE - Ratification
13.    Pollec 2020 - Validation de la candidature de la Ville - Approbation

MARCHÉS PUBLICS

14.    Sinistre de l'école communale de Bois-de-Lessines - Mesures urgentes en vue de garantir la conformité des bâtiments pour la rentrée scolaire - Ratification
15.    3P-256 - Note d'honoraires pour la maîtrise d'ouvrage déléguée et la recherche de subsides régionaux et européens pour les travaux de "Connexion de l'Hôpital Notre-Dame à la Rose dans la Ville" - Voies et moyens - Décision
16.    3P-309 - Revitalisation du Centre-Ville – Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage - Paiement des honoraires – Voies et moyens – Décision
17.    3P-635 - Centrale de marchés de la Province de Hainaut - Acquisition de bornes de recharge pour véhicules électriques et vélos, accessoires et services liés - Convention d'adhésion - Approbation
18.    3P-1924 - Prélèvement et analyse de sols et de terres - Obtention du certificat de contrôle qualité (Walterre) - Choix et conditions du marché - Décision
19.    3P-1969 - Fonds structurels européens FEDER Wallonie 2021-2027 - Get up Wallonia - Sollicitation IDETA – Marché in house - Décision
20.    3P-2000 - Elagage, abattage et dessouchage des arbres sur le territoire de la Ville de Lessines (2021 - 2025) - Choix et conditions du marché - Voies et moyens - Décision

TRAVAUX - TECHNIQUE

21.    Règlement complémentaire de police - Déplacement du passage pour piétons à 7866 Ollignies, rue des Déportés - Approbation

ENSEIGNEMENT

22.    Règlement de travail applicable au personnel enseignant subventionné des établissements d’enseignement fondamental ordinaire - Modification - Approbation
23.    Mise en place des pôles territoriaux pour l’enseignement ordinaire - Confirmation d'intention

SECRÉTARIAT COMMUNAL

24.    Points complémentaires éventuels
25.    Questions posées par les Conseillers

Huis clos

JURIDIQUE

26.    Saisie exécution immobilière - Requête en désignation de notaire - Autorisation d'ester en justice

SECRÉTARIAT COMMUNAL

27.    Remplacement d'un Conseiller communal démissionnaire au sein des Intercommunales et associations

27.1.    Remplacement d'un représentant du Conseil communal au sein du Comité de Pilotage de Coopération au Développement - Décision
27.2.    Remplacement d'un représentant du Conseil communal au sein de l'ASBL "No Télé" - Décision
27.3.    Remplacement d'un représentant du Conseil communal au sein des Intercommunales IGEHO-IEH-IGH - Décision
27.4.    Remplacement d'un représentant du Conseil communal au sein de l'Intercommunale IGRETEC - Décision
27.5.    Remplacement d'un représentant du Conseil communal au sein de l'Intercommunale IPFH - Décision
27.6.    Remplacement d'un représentant du Conseil communal au sein de l'Intercommunale ORES - Décision

ENSEIGNEMENT

28.    Enseignement fondamental

28.1.    Désignation d'une institutrice primaire intérimaire à mi-temps - Ratification
28.2.    Désignation d'une institutrice primaire intérimaire à mi-temps - Ratification
28.3.    Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice maternelle - Décision
28.4.    Octroi d’un congé pour exercer une autre fonction dans l’enseignement à une maîtresse de religion catholique définitive - Ratification
28.5.    Octroi d’un congé à une institutrice primaire définitive pour exercer une autre fonction mieux rémunérée dans un autre Pouvoir Organisateur - Décision

29.    Enseignement de promotion sociale

29.1.    Désignation d'une chargée de cours à temps partiel en bilan de compétences au degré supérieur, à l'école de promotion sociale - Ratification
29.2.    Désignation d'une chargée de cours à temps partiel à l'école de promotion sociale - Ratification
29.3.    Désignation d'une chargée de cours à temps partiel à l'école de promotion sociale - Ratification

DIRECTEUR GÉNÉRAL

30.    Procès-verbal de la séance du 24 juin 2021 - Approbation