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Conseil communal du 24 mai: Ordre du jour

En séance publique

  1. Décisions de l’autorité de tutelle.  Communication.
  2. Situation de la caisse communale pour la période du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017.  Communication.
  3. Comptes communaux pour l’exercice 2017.  Approbation.
  4. Modifications n°s 2 des services ordinaire et extraordinaire du budget communal de l’exercice 2018.  Approbation.
  5. Rapport établi en application de l’article L1124-40 § 4 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation.  Communication.
  6. Constitution de fonds de réserve extraordinaire.  Décision.
  7. Comptes 2017 de diverses Fabriques d’églises.  Approbation.
  8. Acquisition de peinture et de petit matériel.  Marché à commande 2019-2022.  Choix et conditions du marché.  Décision.
  9. Travaux d’égouttage et de réfection de la rue Calbier à Bois-de-Lessines.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.
  10. IPAM.  Remplacement de portes dans le cadre de la mise en conformité des normes incendie.  Choix et conditions du marché.  Voies et moyens.  Décision.
  11. Suppression du sentier 81 situé Stoquoit à Ghoy.  Décision.
  12. Budget extraordinaire.  Voies et moyens.  Décision.
  1. Octrois de subsides à diverses associations.  Décision.
  2. Convention Denderland.  Approbation.
  3. Modification du statut pécuniaire applicable au personnel communal.  Dispositions transitoires.  Décision.
  4. Création d’emplois supplémentaires dans l’enseignement communal.  Ratification.
  5. Ordres du jour des Assemblées générales de diverses Intercommunales.  Approbation.
  6. Questions posées par les Conseillers.

A huis clos

  1. Mise à la pension d’office d’un agent communal.  Décision.
  2. Désignation d’un Chef d’école.  Décision.
  3. Désignation d’enseignants à titre temporaire/intérimaire dans l’enseignement communal fondamental.  Ratification.
  4. Augmentation d’attributions d’une chargée de cours à l’Ecole communale d'Enseignement de Promotion sociale.  Ratification.
  5. Autorisation à donner au Collège communal pour l’introduction d’une procédure en licitation.  Décision.
  6. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil communal du 26 avril 2018.