Conseil communal du 28 novembre: Ordre du jour
Le Conseil Communal se tiendra le 28 novembre 2019 à 20 heures en la salle des fêtes de la Maison de Repos (et de Soins) du CPAS, rue des 4 Fils Aymon, 17 à 7860 Lessines.
En séance publique
- Coopération avec l’arrondissement n°2 de la commune de Bobo Dioulasso. Accueil de la délégation. Présentation du projet.
- HNDR – Connexion au centre ville. Avant-projet. Approbation.
- Démission d’un membre du Conseil de l’Action Sociale. Acceptation.
- Situation de la caisse communale pour les périodes du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019 et du 1er janvier 2019 au 30 juin 2019. Communication.
- CPAS. Modifications budgétaires n°2 des services ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2019. Approbation.
- Modifications budgétaires n°3 des services ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2019. Approbation.
- Transferts de crédits extraordinaires du budget 2019. Décisions.
- Fabriques d’église Saint-Roch de Lessines et Saints Gervais et Protais de Bois-de-Lessines. Modifications budgétaires n°2. Approbations.
- Règlements fiscaux. Décisions du 24 octobre 2019. Retraits et décisions.
- Vente d’un bien immobilier. Acceptation de l’offre. Décision.
- CoLeco. Convention de prestation de services. Décision.
- Service Lumière d’ORES. Charte d’adhésion. Approbation.
- Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public. Approbation.
- Plan général d'urgence et d'intervention. Approbation.
- PIC 2017-2018. Ponts de la Route Industrielle. Travaux de mise en conformité. Lot 1 & 2. Modifications n°3 des marchés. Décision.
- Moulin Williame. Café-théâtre et salle de concert. Désignation d’un auteur de projet en vue de l’étude et du suivi de l’exécution des travaux de rénovation et d’extension. Avis de marché. Approbation.
- Octrois de subsides. Décisions.
- Ordres du jour des Assemblées générales des Intercommunales. Approbations.
- Réalisation du tronçon de voirie entre les N57 et N42. Courrier de la CCCATM et motion de l’Intercommunale IDETA. Communications.
- Octroi de la prime de fin d’année. Décision.
- Questions posées par les Conseillers.
A huis clos
- Sanctions administratives communales. Désignation du Fonctionnaire sanctionnateur provincial. Décision.
- Création de 2 emplois supplémentaires à mi-temps dans l’enseignement maternel et de 2 périodes en psychomotricité. Ratifications.
- Démission de 2 enseignants dans l’enseignement fondamental. Ratifications.
- Désignation d’enseignants dans l’enseignement fondamental. Ratifications.
- Désignation de chargés de cours à l’école communale de promotion sociale. Ratifications.
- Désignation et admission au stage d’un(e) Directeur(rice) à temps plein à l’Ecole communale d’Enseignement de Promotion sociale. Décision.
- Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil communal du 24 octobre 2019. Modification de délibération.