Conseil communal du 17 décembre: Ordre du jour
Le Conseil communal du 17 décembre 2020 se tiendra en visioconférence, à partir de 19h.
Cette visioconférence sera diffusée sur le site internet de la Ville de Lessines.
Séance publique
- Déchéance d'une Conseillère communale effective. Prise d'acte.
- Renonciation d'un Conseiller communal suppléant au mandat de Conseiller communal effectif. Prise d'acte.
- Installation d'un Conseiller communal suppléant en qualité de Conseiller effectif.
Suspension de séance
- RCASL. Rapport d'activités 2019. Comptes annuels 2019. Décharge des Administrateurs et Commissaires. Modification du règlement de subside de prix. Plan d'entreprise 2021. Approbation.
- Bail emphytéotique au profit de la RCASL relatif aux terrains synthétiques. Projet d'acte. Approbation.
- Arrêté du Ministre wallon de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme. Communication.
- Autorisation à donner au Collège communal d'introduire un recours devant le Conseil d'Etat. Décision.
- Constitution d'un fonds de réserve extraordinaire sur l'exercice 2020. Décision.
- Transfert de crédits extraordinaires. Décision.
- Coût-vérité prévisionnel 2021. Approbation.
- Règlements fiscaux. Approbations.
- Budget ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2021. Rapport annuel. Approbation.
- Modifications budgétaires n°5 2 et 3 des services ordinaire et extraordinaire du CPAS pour l'exercice 2020. Approbations.
- Modification budgétaire n°1 de la Fabrique d'église Saint-Roch de Lessines. Communication.
- Budget de la Fabrique d'Eglise Sainte-Agathe d'Ollignies. Réformation.
- Budget extraordinaire. Voies et moyens. Décisions.
- Aménagement de la piste d'athlétisme. Application de l'article 60 du RGCC. Décision.
- Connexion de l'HNDR à la Ville. FEDER. Expropriation pour cause d'utilité publique. Complément d'informations. Décision.
- Connexion de l'HNDR à la Ville. FEDER. Marché de travaux. Choix et conditions du marché. Voies et moyens. Décision.
- Moulin WILLIAME. Acquisition pour cause d'utilité publique de l'immeuble sis à Lessines, rue des Moulins, 37. Projet d'acte et promesse de vente. Approbation.
- Extension du cimetière de Wannebecq. Acquisition pour cause d'utilité publique d'un terrain. Projet d'acte et promesse de vente. Approbation.
- Désignation d'un auditeur en charge de la réalisation des audits logements dans le cadre de l'action-pilote Walloreno. Choix et conditions du marché. Décision.
- Station de pompage d'Houraing. Entretien des installations. Contrat annuel 2020-2023. Choix et conditions du marché. Voies et moyens. Décisions.
- Modifications de voirie. Décisions.
- Octrois de subsides. Décisions.
- Lettres de mission des directeurs d'école. Approbations.
- Transfert de points APE. Ratification.
- Règlements complémentaires de police. Décisions.
- Ordre du jour de l'assemblée générale de l'IPFH. Approbation.
- Questions posées par les Conseillers.
- Question de Madame la Conseillère Privé relative aux logements.
À huis clos
- Demandes de mise à la retraite d'une Agente spécifique et d'une Employée d'administration. Décisions.
- Désignations d'instituteurs dans l'enseignement fondamental communal. Ratifications.
- Désignations de chargés de cours à l'école communale de promotion sociale. Ratifications.
- Désignation d'une chargée de projet à l'école communale de promotion sociale. Décision.
- CCATM. Désignation d'un membre représentant du quart communal. Décision.
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 octobre 2020.
- Modifications à apporter à des délibérations. Décisions.