Avis de publication
Réunion publique d'information: Lessines 2020, CUP
Réunion d'information préalable du public concernant le projet "Lessines 2020" des Carrières Unies de Porphyre.
IPALLE: Séance du conseil d'administration ouverte au public
Nous vous informons que, conformément à l’article L1532-1, §2 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, IPALLE organisera, ce mardi 3 décembre à 19h30 en son siège social de Froyennes, une séance de conseil d'administration ouverte au public au cours de laquelle le rapport de gestion et le rapport d'activités de l’année 2018 seront présentés.
Approbation des modifications budgétaires N°2 de l'exercice 2019
Avis de publication concernant l'approbation des modifications budgétaires N°2 de l'exercice 2019
Motion en faveur du prolongement de la N56
Le 4 octobre, le Conseil communal a voté à l'unanimité la motion en faveur de la réalisation, par le SPW, du tronçon entre les chaussées de Renaix (N57) et de Grammont (N42).
Modifications budgétaires mai 2019
Avis de publication des modifications budgétaires 2019.
Comptes 2018
Avis de publication des comptes 2018
Modifications budgétaires mai 2019 des Fabriques d'églises
Avis de publication des modifications budgétaires mai 2019 des Fabriques d'églises
Comptes 2018 des Fabriques d'églises
Avis de publication des comptes 2018 des Fabriques d'églises
Taxe - Entreprises d'exploitation de carrière
Avis de publication concernant l'établissement, pour l'exercice 2019, d'une taxe communale à charge des entreprises d'exploitation de carrière.
Taxe pylônes 2018
Avis de publication concernant la taxe pylônes 2018.
Règlements complémentaires de police sur la circulation (18/2/2019)
Avis de publication concernant des règlements complémentaires de police sur la circulation (18/2/2019)
Eoliennes EOLY (Silly-Enghien), Réunion d'information préalable
Consultation du public avant l'introduction d'une demande de permis d'environnement de classe 1.
Avis de publication - Approbation des comptes 2017
Avis de publication - Approbation des comptes 2017 par le Conseil communal.
Avis de publication - Modifications N°2 Budget 2018
Avis de publication: approbation par le Conseil communal des modifications N°2 Budget 2018
Avis de publication - Taxe communale carrières
Avis de publication concernant la taxe communale à charge des entreprises d'exploitation de carrière. Exercice 2018.
Motion contre la privatisation de la banque Belfius
Motion contre la privatisation de la banque Belfius et pour le développement de ses activités au service des collectivités locales, du secteur associatif et de l’économie locale.
Visites Domiciliaires - Motion du Conseil communal (22 février 2018)
Recommandation du Conseil communal concernant le projet de loi du 7 décembre 2017, dit des "Visites domiciliaires".
Taxe sur les immeubles bâtis ou parties d'immeubles bâtis inoccupés et/ou délabrés
Avis de publication concernant l'établissement d'une taxe sur les immeubles bâtis ou parties d'immeubles bâtis inoccupés et/ou délabrés pour les exercices 2018 à 2019.
Règlement concernant la prime à la modernisation/rénovation d'une cellule vide
Octroi d'une prime communale lors de la modernisation et de la rénovation d'une cellule commerciale. Fixation du règlement. Décision.
Décision: règlement concernant la prime à l'installation de commerce
Octroi d'une prime communale lors de l'installation de commerce (ou d'entreprise) dans une cellule commerciale vide. Fixation du règlement. Décision.
Primes à la modernisation/installation de commerces
Avis de publication concernant les primes à la modernisation/installation de commerces.
Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques (Taux pour 2018)
Décision adoptée lors du Conseil communal du 26 octobre 2017.
Centimes additionnels au précompte immobilier (Taux pour 2018)
Décision adoptée lors du Conseil communal du 26 octobre 2017.