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Conseil communal du 24 juin: ordre du jour

Le Conseil communal du 24 juin 2021 se tiendra en visioconférence, à partir de 20h.

Cette visioconférence sera diffusée sur le site internet de la Ville de Lessines. (Lien disponible le jour du Conseil)

SECRÉTARIAT COMMUNAL

1.    Démission d'un membre du Conseil communal. Communication.

2.    Installation d’un Conseiller communal suppléant en qualité de Conseiller communal effectif.

3.    Décisions de l'autorité de tutelle. Communication.

4.    Motions

4.1.    Motions adoptées par le Conseil communal. Suivis. Communications.
4.2.    Motion en vue de rejoindre l’«Alliance de la Consigne » sur les canettes et les bouteilles en plastique. Approbation.
4.3.    Motion "Stratégie territoriale de l'entretien des luminaires et des routes par le SPW". Approbation.

JURIDIQUE

5.    Arrêté décidant de procéder, pour cause d'utilité publique, à l'expropriation du bien immeuble situé à 7860 Lessines, Grand'Rue 45. HNDR - FEDER. 

6.    Orientis. Zone d'activité économique de Ghislenghien IV. Cession de bien immobilier. Désignation du Comité d'acquisition d'immeuble. Reconnaissance d'utilité publique. Décision.

RECETTES ET FINANCES

7.    Comptes du CPAS. Exercice 2020. Approbation.

8.    Modification budgétaire présentée par le CPAS. Approbation.

9.    Financement des investissements extraordinaires 2021 de la Ville et du CPAS de Lessines. Approbation du document de mise en concurrence.

10.    RCASL. Rapport d'activités 2020. Comptes annuels 2020. Décharge des administrateurs et des commissaires. Approbation.

11.    Engagement de la Ville par rapport aux subsides en faveur des clubs sportifs. Décision.

12.    Libération de capital

12.1.    Libération d’une tranche de capital de l’organisme d’épuration Ipalle - Egouttage des Rues des Blanchisseries et du Pont, Bourses de Louvain, Ancien Chemin d’Ollignies, Chevauchoire de Viane. Voies et Moyens. Décision.
12.2.    Libération d’une tranche de capital de l’organisme d’épuration Ipalle – Egouttage des Chemin d’Ath, Chemin du Comte d’Egmont et Boulevard Branquart. Voies et Moyens. Décision.
12.3.    Libération d’une tranche de capital de l’organisme d’épuration Ipalle - Egouttage des Rues Général Freyberg, Latérale, de l’Armistice, Chemin du Mouplon, Chevauchoire de Viane. Voies et Moyens. Décision.
12.4.    Libération d’une tranche de capital de l’organisme d’épuration Ipalle - Egouttage de la Rue Jules Chevalier. Voies et Moyens. Décision.
12.5.    Libération d’une tranche de capital de l’organisme d’épuration Ipalle - Egouttage des Rues des Moulins, des 4 Fils Aymon (1ère partie) et de l’Hôpital. Voies et Moyens. Décision.
12.6.    Libération d’une tranche de capital de l’organisme d’épuration Ipalle – Egouttage de la rue des Moulins. Voies et Moyens. Décision.
12.7.    Libération d’une tranche de capital de l’organisme d’épuration Ipalle - Egouttage de la Rue des Quatre Fils Aymon (phase 2). Voies et Moyens. Décision.
12.8.    Libération d’une tranche de capital de l’organisme d’épuration Ipalle -Egouttage de la rue Remincourt à Deux Acren (phase 1). Voies et Moyens. Décision.
12.9.    Libération d’une tranche de capital de l’organisme d’épuration Ipalle - Egouttage de la Place d'Acren. Voies et Moyens. Décision.

13.    Fabriques d'Eglise

13.1.    Compte 2020 de la Fabrique d’église Saint-Pierre à Lessines. Approbation
13.2.    Octroi d’un subside extraordinaire à la fabrique d’église Saint-Roch de Lessines pour la réparation d'un contrefort du clocher de l'église. Voies et Moyens. Décision.

14.    Octroi de subsides

14.1.    Octroi d’un subside 2021 à l’ASBL Action Nature. Décision.
14.2.    Octroi d’un subside à l’ASBL Fédération halieutique et piscicole du sous-bassin de la Dendre pour la pose de fascines végétalisées à Lessines. Voies et moyens. Décision.
14.3.    Octroi d’un subside à l’ASBL « Maison de la Laïcité » pour l’année 2021. Décision.
14.4.    Octroi de subsides aux consultations ONE pour l’année 2021. Décision.

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

15.    PCA Dendre-Sud - Expropriation en vue de mettre en oeuvre le PCA. Adhésion aux conditions générales proposées par IDETA dans le cadre d'un service "in house". Décision.

URBANISME

16.    Modifications de voirie

16.1.    Modification de la voirie tendant à la suppression partielle du Chemin n° 18 de l'Atlas des chemins vicinaux à 7860 Lessines, traversant et longeant les parcelles communales cadastrées section C n°s 364d, 3648d, 352a. Décision.
16.2.    Modification de la voirie pour création d’un accotement à 7866 Bois-de-Lessines, Rue Basse, au droit des parcelles cadastrées Section A 442L et 442M. Décision.
16.3.    Modification de la voirie pour création d’un accotement à 7864 Deux-Acren, Chevauchoire de Viane, au droit de la parcelle cadastrée Section D105S. Décision.
16.4.    Modification de la voirie pour la création d’un accotement à 7866 Bois-de-Lessines, Rue d'Horlebaix, au droit de la parcelle cadastrée LESSINES Division 3 Section n° 595 m. Décision.

MARCHÉS PUBLICS

17.    Liste des marchés conclus par le Collège communal de janvier à juin 2021 en vertu de la délégation donnée du Conseil. Communication.

18.    3P-1726 - Moulin Williame. Café-théâtre et salle de concert. Voies et Moyens. Décision.

19.    3P-1850 - Construction d'un nouveau complexe pour le service des travaux de la Ville de Lessines. Approbation du projet de marché de travaux. Choix et conditions du marché. Voies et Moyens. Décision.

20.    Sinistre à l’école communale de Bois-de-Lessines. Déblais et assainissement. Mesures urgentes. Ratification.

21.    3P-1981 - Remise en état de la nouvelle aile de l'école communale de Bois-de-Lessines suite au sinistre incendie du 12 mai 2021. Auteur de projet. Choix et conditions du marché. Décision.

TRAVAUX - TECHNIQUE

22.    Rue Tramasure. Effondrement partiel d’un bâtiment. Prospections géophysiques. Ratification.

23.    Mobilité

23.1.    Règlement complémentaire de police. Stationnement PMR. Lessines, Chemin du Foubertsart du côté opposé au n° 173. Abrogation.
23.2.    Règlement complémentaire de police. Stationnement PMR. Interdiction de stationner. Lessines, Rue de la Déportation 31. Approbation.
23.3.    Règlement complémentaire de police. Réservation d’un emplacement de stationnement PMR. Lessines, rue de la Fraternité, 2. Approbation.
23.4.    Règlement complémentaire de police. Stationnement PMR. Lessines, Rue des Patriotes 16. Abrogation.
23.5.    Règlement complémentaire de police. Stationnement PMR. Lessines, rue Oscar Paquay 51. Approbation.
23.6.    Règlement complémentaire de police. Limitation de vitesse. Bois-de-Lessines, Rue du Bois. Approbation.

ENSEIGNEMENT

24.    Création de deux emplois mi-temps et de 2 périodes de psychomotricité dans l'enseignement maternel. Ratification.

BIEN-ÊTRE ANIMAL

25.    Désignation des membres du Conseil consultatif du bien-être de la personne animale. Décision.

AFFAIRES CIVILES

26.    Cimetière - Modifications du règlement communal. Approbation. 

SECRÉTARIAT COMMUNAL

27.    Assemblée générale et Conseil d'administration de la Babillarde. Ordre du jour. Approbation.

28.    Points complémentaires éventuels

29.    Questions posées par les Conseillers

Huis clos

JURIDIQUE

30.    Lessines / SA Green Road et Leerens G. (constitution de partie civile). Jugement rendu le 10 mai 2021 par le Tribunal de première instance du Hainaut. Autoriser d'ester en justice. 

PERSONNEL

31.    Application de l'article 60 du RGCC. Paiement du double pécule de vacances 2021 du personnel de la crèche communale. Ratification.

32.    Application de l'article 60 du RGCC. Paiement du double pécule de vacances 2021 des mandataires locaux. Ratification.

33.    Application de l'article 60 du RGCC. Paiement du traitement d'un employé d'administration contractuel à mi-temps pour les plaines de vacances. Ratification.

ENSEIGNEMENT

34.    Interruptions de carrière des enseignants

34.1.    Octroi d’une interruption de carrière à temps partiel (1/5e temps) à une institutrice maternelle définitive. Ratification.
34.2.     Octroi d’une interruption de carrière à temps partiel (1/5e temps) à une institutrice maternelle définitive, avec allocation de l'ONEM. Ratification.
34.3.     Octroi d’une interruption de carrière à temps partiel (1/5e temps) dans le cadre du congé parental à une institutrice primaire définitive. Ratification.
34.4.     Octroi d’une interruption de carrière à temps partiel (1/5e temps) dans le cadre du congé parental à une institutrice primaire définitive. Ratification.
34.5.    Octroi d’une interruption de carrière à temps partiel (1/5e temps) à une institutrice primaire définitive. Ratification.
34.6.     Octroi d’une interruption de carrière à mi-temps à une institutrice primaire définitive, avec allocation de l'ONEM. Ratification.
34.7.     Octroi d’une interruption de carrière à mi-temps à une institutrice primaire définitive, avec allocation de l'ONEM. Ratification.
34.8.     Octroi d’une interruption de carrière à mi-temps à une institutrice primaire définitive, avec allocation de l'ONEM. Ratification.
34.9.     Octroi d’une interruption de carrière à mi-temps à une institutrice primaire définitive, avec allocation de l'ONEM. Ratification.

35.    Mise en disponibilité pour convenance personnelle à temps plein à une institutrice maternelle définitive. Ratification.

36.    Demande de fin anticipée d'un congé pour prestations réduites à temps partiel pour raisons sociales ou familiales (1/5e temps) d'une institutrice primaire définitive. Ratification.

37.    Démissions

37.1.    Démission d'une institutrice primaire en titre suffisant. Ratification.
37.2.    Démission à temps partiel (8/24e) d'une institutrice primaire en titre de pénurie non listé. Ratification.

38.    Désignations

38.1.    Désignation de directeurs d'école. Décisions.
38.2.    Admission au stage d'une directrice à l'école communale de Deux-Acren - Décision
38.3.    Désignation d'une directrice d'école dans un emploi temporairement vacant débouchant à terme sur un emploi définitivement vacant - Décision
38.4.    Désignation d'une institutrice maternelle à temps plein. Ratification.
38.5.    Désignation d'une institutrice primaire intérimaire à mi-temps. Ratification.
38.6.    Désignation d'une institutrice primaire intérimaire à mi-temps. Ratification.
38.7.    Désignation d'une institutrice primaire intérimaire à temps partiel 8/24e en titre de pénurie non listé. Ratification.
38.8.    Désignation d'une puéricultrice APE intérimaire à temps partiel (4/5e) à l'école du Calvaire. Ratification.
38.9.    Désignation d'une maîtresse de psychomotricité intérimaire à temps plein. Ratification.
38.10.    Désignation d'une maîtresse de psychomotricité temporaire à temps partiel (2/26). Ratification.

39.    Enseignement de promotion sociale

39.1.    Augmentation d'attributions d'une chargée de cours à l'école de promotion sociale, année scolaire 2020-2021. Ratification.
39.2.    Désignation d'une chargée de cours d'espagnol intérimaire à l'école de promotion sociale en titre suffisant. Ratification.
39.3.    Désignation d'un chargé de cours d'espagnol intérimaire à temps partiel à l'école de promotion sociale en titre de pénurie. Ratification.

DIRECTEUR GÉNÉRAL

40.    Procès-verbal de la séance du 12 mai 2021. Approbation.