Conseil communal du 28 novembre: Ordre du jour

Le Conseil Communal se tiendra le 28 novembre 2019 à 20 heures en la salle des fêtes de la Maison de Repos (et de Soins) du CPAS, rue des 4 Fils Aymon, 17 à 7860 Lessines.

En séance publique

1. Coopération avec l’arrondissement n°2 de la commune de Bobo Dioulasso. Accueil de la délégation. Présentation du projet.
2. HNDR – Connexion au centre ville. Avant-projet. Approbation.
3. Démission d’un membre du Conseil de l’Action Sociale. Acceptation.
4. Situation de la caisse communale pour les périodes du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019 et du 1er janvier 2019 au 30 juin 2019. Communication.
5. CPAS. Modifications budgétaires n°2 des services ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2019. Approbation.
6. Modifications budgétaires n°3 des services ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2019. Approbation.
7. Transferts de crédits extraordinaires du budget 2019. Décisions.
8. Fabriques d’église Saint-Roch de Lessines et Saints Gervais et Protais de Bois-de-Lessines. Modifications budgétaires n°2. Approbations.
9. Règlements fiscaux. Décisions du 24 octobre 2019. Retraits et décisions.
10. Vente d’un bien immobilier. Acceptation de l’offre. Décision.
11. CoLeco. Convention de prestation de services. Décision.
12. Service Lumière d’ORES. Charte d’adhésion. Approbation.
13. Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public. Approbation.
14. Plan général d'urgence et d'intervention. Approbation.
15. PIC 2017-2018. Ponts de la Route Industrielle. Travaux de mise en conformité. Lot 1 & 2. Modifications n°3 des marchés. Décision.
16. Moulin Williame. Café-théâtre et salle de concert. Désignation d’un auteur de projet en vue de l’étude et du suivi de l’exécution des travaux de rénovation et d’extension. Avis de marché. Approbation.
17. Octrois de subsides. Décisions.
18. Ordres du jour des Assemblées générales des Intercommunales. Approbations.
19. Réalisation du tronçon de voirie entre les N57 et N42. Courrier de la CCCATM et motion de l’Intercommunale IDETA. Communications.
20. Octroi de la prime de fin d’année. Décision.
21. Questions posées par les Conseillers.

A huis clos

22. Sanctions administratives communales. Désignation du Fonctionnaire sanctionnateur provincial. Décision.
23. Création de 2 emplois supplémentaires à mi-temps dans l’enseignement maternel et de 2 périodes en psychomotricité. Ratifications.
24. Démission de 2 enseignants dans l’enseignement fondamental. Ratifications.
25. Désignation d’enseignants dans l’enseignement fondamental. Ratifications.
26. Désignation de chargés de cours à l’école communale de promotion sociale. Ratifications.
27. Désignation et admission au stage d’un(e) Directeur(rice) à temps plein à l’Ecole communale d’Enseignement de Promotion sociale. Décision.
28. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil communal du 24 octobre 2019. Modification de délibération.