Conseil communal du 5 septembre: Ordre du jour
Le Conseil Communal se tiendra le 5 septembre 2019 à 20 heures en la salle des fêtes de la Maison de Repos (et de Soins) du CPAS, rue des 4 Fils Aymon, 17 à 7860 Lessines.
En séance publique
- Décisions de l’autorité de tutelle. Communication.
- Programme Stratégique Transversal. Approbation.
- Constitution d'un fonds de réserve extraordinaire sur l'exercice 2019 par la réaffectation de trésorerie disponible dans le cadre du marché "Acquisition d'un chargeur téléscopique pour le service des travaux". Décision.
- Rapport des rémunérations des mandataires communaux pour l'exercice 2018.
- Budget 2019 de la Fabrique d'église Saint-Martin à Ogy. Approbation.
- Budget 2020 de la Fabrique d'église Saint-Roch de Lessines. Approbation.
- Plan général d'urgence et d'intervention. Approbation.
- Déclaration politique du logement. Approbation.
- Programme d'investissement communal 2019-2021. Approbation.
- Approbation de la candidature au projet Life Be-REEL - action-pilote C3 visant le secteur logement.
- PCAR n° 2 Quartier Dendre Sud. Sollicitation de l'avis du Ministre de l'Aménagement du Territoire pour la poursuite de la procédure sans modifier l'arrêté ministériel du 31 mai 2004.
- Accord-cadre avec la centrale de marchés pour l'acquisition de matériels informatiques et de logiciels pédagogiques de la cellule école numérique du SPW. Adhésion. Décision.
- Mobilité douce 2018. Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de collaboration entre la Ville de Lessines et l'intercommunale IDETA. Décision.
- Aménagement de l'hypercentre. Travaux rue du Ruichon. Choix et conditions du marché. Voies et moyens. Décision.
- Marché de services (assurance en matière d'accidents de travail - année 2020). Choix et conditions du marché. Décision.
- Dépenses consenties en application de l'article L1311-5 du CDLD. Ratification.
- Acquisition d'un bras débroussailleur. Choix et conditions du marché. Voies et moyens. Décision.
- Budget extraordinaire. Voies et moyens. Décision.
- Passation, par le Collège, de marchés publics relevant du service extraordinaire. Période du 1er janvier 2019 au 30 juin 2019. Communication.
- Octroi de subsides à diverses associations. Décision.
- Règlements complémentaires de police sur la circulation routière. Approbation.
- Questions posées par les Conseillers.
A huis clos
- Désignation d'un délégué à la protection des données. Décision.
- Octroi de congés divers dans l'enseignement communal fondamental. Ratification.
- Désignation, mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation dans l'enseignement primaire et maternel dans les écoles communales fondamentales. Ratification.
- Prolongation de la désignation à titre intérimaire et désignation à titre temporaire d'un Directeur à temps plein à l'Ecole communale d'Enseignement de Promotion sociale. Ratification.
- Désignation d'une éducatrice-secrétaire temporaire à temps plein à l'Ecole communale d'Enseignement de Promotion sociale. Ratification.
- Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil communal du 27 juin 2019.